Politique de cookies

Le présent document décrit les modalités d’utilisation des cookies et autres traceurs sur la plateforme. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), à la directive ePrivacy et à la Loi Informatique et Libertés, les utilisateurs sont informés des finalités, des durées de conservation et des moyens de gestion de ces technologies.

1. Définition et fonction des cookies

Un cookie est un fichier texte déposé sur le terminal de l’utilisateur lors de la consultation d’un site internet. Il permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation et de reconnaître l’utilisateur lors de visites ultérieures. Les cookies peuvent être déposés directement par la plateforme ou par des tiers intervenant dans la fourniture de services techniques.

2. Types de cookies utilisés

2.1. Cookies essentiels

Ces traceurs sont nécessaires au fonctionnement technique de la plateforme. Ils permettent notamment l’identification de session, la sécurisation des connexions et la navigation entre les pages. Leur dépôt ne requiert pas de consentement préalable.

Exemples de cookies essentiels :

• PHPSESSID : identification de session, durée limitée à la session active
• ASP.NET_SessionId : gestion de session technique, supprimé à la fermeture du navigateur
• __cfduid : sécurisation des requêtes via Cloudflare, durée de 29 jours

2.2. Cookies analytiques

Ces traceurs permettent la mesure d’audience, l’analyse du trafic et l’amélioration des fonctionnalités de la plateforme. Leur dépôt nécessite le consentement de l’utilisateur.

Exemples de cookies analytiques :

• xtan, xtant, idrxvr, xtvrn : mesure d’audience via AT Internet, durée de 6 mois
• test_cookie : vérification de compatibilité du navigateur, durée de session

2.3. Cookies de consentement

Ces traceurs enregistrent les choix exprimés par l’utilisateur concernant l’acceptation ou le refus des cookies.

Exemples :

• OptanonConsent : enregistrement du consentement via Didomi, durée de 6 mois
• Gestion des cookies : conservation des préférences utilisateur, durée maximale de 6 mois

2.4. Cookies tiers

Certains cookies sont déposés par des prestataires externes intervenant dans la fourniture de services (hébergement, analyse, sécurité). Ces tiers disposent de leurs propres politiques de confidentialité. La plateforme ne contrôle pas directement ces traceurs.

Prestataires tiers identifiés :

• Didomi
• Cloudflare
• AT Internet
• TalentSoft
• WordPress

3. Finalités du traitement

Les cookies déposés sur la plateforme poursuivent les finalités suivantes :

• Assurer le fonctionnement technique et la sécurité de la plateforme
• Identifier l’utilisateur lors de sa session de navigation
• Mesurer l’audience et analyser les statistiques de fréquentation
• Enregistrer les préférences de consentement
• Détecter et prévenir les tentatives d’accès frauduleux

Aucun cookie n’est utilisé à des fins publicitaires directes sans consentement explicite.

4. Durée de conservation

Les durées de conservation varient selon la nature du cookie :

Type de cookie - Durée maximale - Exemple
Cookie de session - Fermeture du navigateur - PHPSESSID, ASP.NET_SessionId
Cookie de sécurité - 29 jours à 6 mois - __cfduid
Cookie de consentement - 6 mois - OptanonConsent
Cookie analytique - 6 mois - xtan, xtant

À l’expiration de ces délais, les cookies sont automatiquement supprimés. L’utilisateur peut à tout moment supprimer manuellement les cookies via les paramètres de son navigateur.

5. Base légale du traitement

Le dépôt de cookies essentiels repose sur l’intérêt légitime à assurer le fonctionnement technique de la plateforme, au sens de l’article 6.1.f du RGPD.

Le dépôt de cookies analytiques et de cookies tiers repose sur le consentement libre, éclairé et spécifique de l’utilisateur, au sens de l’article 6.1.a du RGPD et de l’article 82 de la Loi Informatique et Libertés modifiée.

6. Gestion du consentement

Lors de la première visite, un bandeau d’information apparaît et permet à l’utilisateur d’accepter ou de refuser le dépôt de cookies non essentiels. Ce choix est enregistré pour une durée maximale de 6 mois.

L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences via le lien “Gestion des cookies” accessible en pied de page ou dans les paramètres de son compte.

6.1. Paramétrage du navigateur

L’utilisateur peut également configurer son navigateur pour refuser systématiquement les cookies ou être informé préalablement de leur dépôt. Les modalités de paramétrage varient selon le navigateur utilisé. La désactivation des cookies essentiels peut entraîner des dysfonctionnements dans l’utilisation de la plateforme.

7. Cookies déposés via courriels

Certains courriels envoyés par la plateforme peuvent contenir des traceurs permettant de mesurer le taux d’ouverture et l’interaction avec le contenu. Ces traceurs sont soumis aux mêmes règles de consentement que les cookies déposés sur le site.

8. Responsabilité des cookies tiers

Les cookies déposés par des tiers (réseaux sociaux, prestataires techniques) relèvent de la responsabilité de ces entités. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter les politiques de confidentialité des prestataires concernés pour connaître les finalités et les modalités de traitement de leurs données.

9. Mise à jour de la politique

La présente politique peut être modifiée afin de refléter des évolutions réglementaires, techniques ou organisationnelles. Toute modification substantielle est portée à la connaissance des utilisateurs via un bandeau d’information ou une notification lors de la connexion.

Date de dernière mise à jour : <CURRENT_YEAR>.

10. Contact

Pour toute question relative à l’utilisation des cookies ou à l’exercice des droits relatifs aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter le responsable indiqué dans la Politique de confidentialité ou utiliser les coordonnées figurant dans la section Contact du site.